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Politiques et directives nationales

Ce Manuel de référence établit les politiques et procédures qui régissent la Ligue des cadets de l’Armée du Canada. Ce document est évolutif et sera mis à jour régulièrement pour s’adapter aux changements et aux besoins des régions. Il est publié sous l’autorité du comité exécutif de la Ligue des cadets de l’Armée du Canada.

1 – Manuel des politiques
1.1 – But et mode d’emploi du manuel des politiques
2 – GLOSSAIRE
2.1 – Définitions et significations utilisées dans ce manuel
2.2 – Abréviations militaires
3 – ORGANIZATION ET RESPONSIBILITÉS
3.1 – But des organisations des cadets du Canada
3.1 A – Affiche de la mission de la Ligue
3.2- Protocole d’entente
3.3 – Rôle et responsabilités du comité de soutien du corps de cadet
3.3 A – Organigramme – Corps local – en révision
3.4 – Organigramme de l’organisation nationale
3.5 – Code d’honneur du cadet
3.6 – Règlement Neuf (Règlements nationaux)

3.6.1 – Assemblée Générale Annuelle
3.7 – Procédure des élections nationales
3.8 – Formation d’un nouveau corps de cadet
3.8 A – Formulaire d’engagement du répondant (Ce formulaire peut être rempli électroniquement. Il devra être imprimé pour y apposer les signatures requises)
3.9 – Fermeture d’un corps de cadets
3.9 A – Liste de vérification – fermeture/fusion d’un corps de cadets de l’armée
3.10 – Politique relative au respect de la loi privée
4 – ASSURANCE
Livret d’assurance
Formulaire de réclamation
Demande d’un certificat d’assurance
4A – Questions & Réponses – faites référence à la page:
9 – POLITIQUE D’ADHÉSION
9.1 – L’adhésion à la Ligue des cadets de l’Armée du Canada
9.1A – Formulaire de demande d’adhésion
9.2 – Membres à vie
9.3 – Membres Corporatifs
10 – SÉLECTION ET GESTION DES BÉNÉVOLES
Matériel de référence de Bénévoles Canada
10.1 – Programme national d’enregistrement des bénévoles
Le code des bénévoles
10.1 A – Formulaire d’enregistrement (remplir électroniquement et imprimer pour signer)

10.1 B – Journal des conducteurs (Événements spéciaux)
10.1 C – Manuel des coordinateurs de sélection
10.1 D – Formulaire de vérification des références par téléphone
10.1 E – Politique en matière d’exception au processus d’examen préalable quant au seuil de tolérance
Bénévolat de groupe-ressources clés à l’ intention des groupes
Bénévolat de groupe – outils et ressources à l’ intention des organismes
13 – PRIX ET RÉCOMPENSES
S'il-vous-plaît visitez la page de prix, subventions et bourses.
15 – CONTRÔLES FINANCIERS ET COMPATIBILITÉ
15.1 – Directive financière
15.1 A – Directive Financière – Fonds
15.1 B – Formulaire de réclamation pour les dépenses de voyages (peut être rempli électroniquement et imprimer pour signer)
15.3 – Attribution locale des ressources financières (MDN)
16 – POLITIQUES CONCERNANT LES RELATIONS HUMAINE
16.1 – Politique d’embauche d’un directeur exécutif
17 – PRIX D’EXCELLENCE – BOURSES ET SUBVENTIONS
S'il-vous-plaît visitez la page de prix, subventions et bourses.